Vente du 07/04/2017 - APPARTEMENT en duplex + cave + parcelle + grenier - Le Chambon Feugerolles
Publié le :
24/02/2017
24
février
févr.
02
2017
Source : www.neo-droit.frDans un ensemble immobilier Cadastré Section AI n°26 pour 07a et 76 ca
Lot n°12 : UN APPARTEMENT EN DUPLEX d’environ 70,55 m2 avec les 13/1030 èmes indivis des constructions et les 31/0.010èmes indivis de l’ensemble du terrain, situé au 2ème étage, côté ouest, composé de :
Au 1er niveau : hall, séjour, WC, salle de bains, cuisine ;
A l’étage : une chambre, deux petites pièces ;
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Historique
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Conditions d’opposabilité d’une servitude conventionnelle à l’acquéreur - Éditions Francis Lefebvre
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